L'erreur et les causes de non-imputabilité en droit pénal
POINT 26 - L'Erreur : Classification et Solutions
Nous pouvons établir une classification et proposer des solutions différentes selon les hypothèses de l'erreur. L'erreur peut être définie comme une fausse représentation, par erreur ou par ignorance, d'un élément ou d'une circonstance de l'action typique, et qui n'est pas justifiée. Parmi les classifications possibles, nous allons examiner les plus pertinentes :
1. Erreur pertinente et non pertinente
Considérant que l'erreur peut ou non avoir une incidence sur l'existence de la responsabilité pénale, on peut distinguer entre ces deux classes :
a. Erreur pertinente
Par exemple, si j'ai pris le portefeuille de B en pensant qu'il était le mien, alors qu'il ne l'était pas.
b. Erreur non