Procédure de Calcul des Offres Téméraires dans les Marchés Publics

Procédure de Calcul des Offres Téméraires

Lorsqu'il y a un seul soumissionnaire, la référence sera le budget de la Base de candidature (PBL). L'offre est considérée comme téméraire si elle est inférieure à 75% du PBL (A < 0,75 PBL).

Deux Soumissionnaires

La différence sera le montant de l'offre la plus élevée. Soit A la plus grande offre et B l'offre inférieure. L'offre B est considérée comme téméraire si elle est inférieure à 20% de l'offre A (B < 0,80 A).

Trois Soumissionnaires

Soient A, B et C les offres, classées par ordre décroissant (A ≥ B ≥ C). La procédure est la suivante :

• Si l'offre A est supérieure de plus de 10% à la moyenne arithmétique des trois offres (X_ABC), soit A > 1,10 X_ABC :
  • La référence devient la moyenne des deux offres les plus basses (X_BC).
  • L'offre C est téméraire si elle est inférieure de 10% à X_BC (C < 0,90 X_BC).
• Si l'offre A est égale ou inférieure de plus de 10% à la moyenne arithmétique des trois offres (X_ABC), soit A ≤ 1,10 X_ABC :
  • La référence reste la moyenne des trois offres (X_ABC).
  • L'offre C est téméraire si elle est inférieure de 10% à X_ABC (C < 0,90 X_ABC).

Dans tous les cas, une offre est considérée comme disproportionnellement basse si elle est inférieure de plus de 25% au PBL.

Quatre Soumissionnaires ou Plus

La procédure est la suivante :

1. Calculer la moyenne arithmétique de toutes les offres (X_T).
2. Exclure les offres supérieures de plus de 10% à X_T et calculer la moyenne arithmétique des offres restantes (X_R), en conservant au moins les trois offres les plus basses.
3. Une offre « n » est considérée comme téméraire si elle est inférieure de 10% à X_R (n < 0,90 X_R).

Réduction du Taux et Attribution

Le pouvoir adjudicateur peut réduire d'un tiers le taux déterminé pour l'évaluation des offres téméraires lorsqu'il y a des entreprises individuelles dans le même groupe. Si des rapports favorables sont requis, le pouvoir adjudicateur peut attribuer l'exécution des travaux à des soumissionnaires ayant présenté des offres anormalement basses. Dans de tels cas, le montant du dépôt final est de 20% de l'offre de base.