Régime Présidentiel vs. Système Parlementaire : Analyse Comparative

Le Régime Présidentiel

Son origine réside dans la situation de la *monarchie limitée*, une monarchie qui n'est plus absolue, mais conditionnée par des règles objectives.

Afin de préserver la structure opérationnelle de la monarchie limitée, le régime présidentiel exige que le pouvoir **législatif** et le pouvoir **exécutif** remplissent chacun leurs rôles sans établir de relations de dépendance, de hiérarchie ou de soumission. Chaque organe constitutionnel fonctionne de manière autonome, sans avoir besoin de prendre en compte l'existence de l'autre pouvoir.

Caractéristiques du Régime Présidentiel

Pouvoir Exécutif Moniste

• Le pouvoir exécutif est de nature **moniste** : le chef du gouvernement et le chef de l'État sont la même personne, le Président, qui est directement élu par le peuple.
• Il personnifie l'État tout en exerçant la fonction de gouvernement. Il nomme et révoque librement les membres de son gouvernement, appelés *secrétaires*.

Absence de Relation de Confiance

• La légitimité populaire directe du Président détermine l'absence de relation de confiance entre le Parlement et le Président.
• Par conséquent, il n'y a **ni investiture**, **ni vote de confiance**, **ni motion de censure**.

Indépendance du Parlement

• Le Parlement **ne peut pas être dissous**. Les élections ne peuvent avoir lieu qu'aux moments prévus par la Constitution.
• Le Parlement exerce sa mission en toute indépendance vis-à-vis du Président.

Source de l'Influence Présidentielle

L'influence du Président provient du fait que la souveraineté populaire, seule source de légitimité, est transmise à la fois par le Président et le Parlement. Cependant, le Président est un organe *unipersonnel*, tandis que le Parlement est *multipersonnel*.

Le Système Parlementaire

Caractéristiques (Séparation Souple des Pouvoirs)

Le Rôle Central du Parlement

Le Parlement incorpore la légitimité politique en représentant la souveraineté populaire et exerce le pouvoir législatif. Son rôle de représentant de la souveraineté populaire implique que **le gouvernement est responsable politiquement** devant lui. Ceci se traduit par trois institutions clés :

• • **Investiture** : Le chef du gouvernement (ou le gouvernement) doit obtenir l'approbation de la majorité du Parlement. Les gouvernements tirent ainsi leur légitimité du Parlement.
  • **Motion de défiance** (ou Question de confiance) : Mécanisme par lequel le gouvernement s'assure qu'il conserve la confiance de la majorité parlementaire. Cela peut impliquer de demander l'approbation parlementaire directe d'une proposition gouvernementale.
  • **Motion de censure** : Possibilité pour le Parlement de destituer le gouvernement. Le chef du gouvernement démissionne et son gouvernement cesse ses fonctions.

Un Exécutif de Nature Dualiste

L'exécutif dualiste se divise en :

Le Chef de l'État (Roi ou Président de la République)

• Il est politiquement **irresponsable** et agit comme une figure symbolique et honorifique.
• Le Roi *règne* mais ne *gouverne* pas.
• Il assure, dans certains cas, des fonctions de modérateur et d'arbitre de l'État.
• Il représente l'État.

Le Chef du Gouvernement (Premier Ministre)

Le gouvernement est dirigé par le chef du gouvernement ou le Premier ministre, qui exerce le **pouvoir effectif** (rôle de gouvernement). Il dirige la politique étrangère et intérieure ainsi que l'administration publique.

Il est **responsable** devant le Parlement.