La Constitution Espagnole de 1845
Classé dans Histoire
Écrit le en français avec une taille de 5 KB
La Constitution de 1845
Ce document analyse la Constitution espagnole de 1845, promulguée à Madrid sous le règne de la Reine Isabelle II.
En théorie, la Constitution de 1845 était une réforme de celle de 1837. La Reine Isabelle II déclara dans le préambule vouloir modifier "affectueusement" la constitution promulguée le 18 juin 1837. En réalité, ce fut un nouveau texte qui resta en vigueur jusqu'en 1869. Ses points fondamentaux sont :
- Le principe de la souveraineté partagée : Le pouvoir législatif réside conjointement dans les Cortes et le Roi (Art. 12).
- Une déclaration de droits limitée : Sa mise en œuvre effective est renvoyée à des lois ultérieures, lois qui tendront à limiter ces droits durant la Décennie Modérée.
- Exclusivité